Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHC
Mlle Céline Hétroit

Numéro de dépôt :
4032384
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
CHC de Céline Hétroit

Présentation de la marque CHC

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par mademoiselle Céline Hétroit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle Céline Hétroit domicilié(e) 35 rue Joseph Python - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Céline Hétroit domicilié(e) 35 rue Joseph Python - 75020 - Paris - France.

La marque CHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHC est expirée depuis le 15 septembre 2023.

Céline Hétroit a également déposé les autres marques suivantes : Céline Hétroit Création , (Marque figurative) , les cinq colombes , Céline Hétroit


Mlle Céline Hétroit - 35 rue Joseph Python - 75020 - Paris - France


Mlle Céline Hétroit - 35 rue Joseph Python - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.