CHC
Présentation de la marque CHC
Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par mademoiselle Céline Hétroit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHC est expirée depuis le 15 septembre 2023.
Céline Hétroit a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34